Mairie de Le Biot

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ANNEE 2017

1 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, Jérôme DALLA- LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Nicky WYE. Absents : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I/ ALPAGE DE L’ ETELLY
Travaux d’alimentation en eau • Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’alimentation en eau envisagé sur l’alpage : les dossiers de demande de financement, (...)

2 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 24 MARS 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, Jérôme DALLA- LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE Excusée : Nicky WYE : procuration à Michel DUFOUR Absents : Marcel FOSSIER
I/ Contrat d’Assistance et de Conseil en Urbanisme : Commune de LE BIOT / AGENCE DES TERRITOIRES.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le cabinet d’Urbanisme « Agence des Territoires » a (...)

3 - COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL 14 AVRIL 2017 Convocations du 05 Avril 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Jérôme DALLA- LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Nicky WYE. Excusée : Geneviève JAMMET 2ème adjointe : procuration à Henri- Victor TOURNIER Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I/ : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES 3 TAXES DIRECTES POUR 2017
Monsieur le Maire présente l’état de notification des (...)

4 - COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 02 JUIN 2017 Convocations du 18 MAI 2017 Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Excusé : Nicky WYE procuration à Henri- Victor TOURNIER Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I / CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE Monsieur le Maire rappelle la délibération 2016/49 du 20 Mai 2017 portant création d’un poste (...)