Mairie de Le Biot

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ANNEE 2017

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, Jérôme DALLA- LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Nicky WYE. Absents : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I/ ALPAGE DE L’ ETELLY
Travaux d’alimentation en eau • Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’alimentation en eau envisagé sur l’alpage : les dossiers de demande de financement, (...)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 24 MARS 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, Jérôme DALLA- LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE Excusée : Nicky WYE : procuration à Michel DUFOUR Absents : Marcel FOSSIER
I/ Contrat d’Assistance et de Conseil en Urbanisme : Commune de LE BIOT / AGENCE DES TERRITOIRES.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le cabinet d’Urbanisme « Agence des Territoires » a (...)

COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL 14 AVRIL 2017 Convocations du 05 Avril 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Jérôme DALLA- LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Nicky WYE. Excusée : Geneviève JAMMET 2ème adjointe : procuration à Henri- Victor TOURNIER Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I/ : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES 3 TAXES DIRECTES POUR 2017
Monsieur le Maire présente l’état de notification des (...)

COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 02 JUIN 2017 Convocations du 18 MAI 2017 Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Excusé : Nicky WYE procuration à Henri- Victor TOURNIER Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I / CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE Monsieur le Maire rappelle la délibération 2016/49 du 20 Mai 2017 portant création d’un poste (...)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 18 JUILLET 2017
Convocations du 10 Juillet 2017
Présents : Henri-Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, M Franck BALMIER, M. David LUCOTTE, M. Patrick POLLIEN, M Gilles ROMME, M Claude ROSSET, Mme Nicky WYE.
Excusé : M. Michel DUFOUR (procuration à Henri-Victor TOURNIER)
Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY I/ INSTALLATION DE 4 NOUVEAUX CONSEILLERS (...)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 14 SEPTEMBRE 2017
Convocations du 07 Septembre 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, M. Franck BALMIER, M. David LUCOTTE, M. Patrick POLLIEN, M Gilles ROMME, M Claude ROSSET, Mme Nicky WYE.
Excusé : M. Michel DUFOUR procuration à Henri- Victor TOURNIER
Absent : Marcel FOSSIER
Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I / PETITION CONTRE LES CLOCHES DES VACHES AU COL DU (...)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 13 OCTOBRE 2017
Convocations du 05 OCTOBRE 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, M Michel DUFOUR, M. David LUCOTTE, M. Patrick POLLIEN, M Gilles ROMME, M Claude ROSSET, Mme Nicky WYE.
Excusés , M. Franck BALMIER (procuration à Henri- Victor TOURNIER), Geneviève JAMMET 2è adjointe
Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
PERSONNEL DE LA COLLECTIVITÉ
I/ FIXATION DU TAUX (...)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL 27 OCTOBRE 2017
Convocations du 23 OCTOBRE 2017
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, M. David LUCOTTE, M. Patrick POLLIEN, M Gilles ROMME, M Claude ROSSET, Mme Nicky WYE.
Excusés : M Michel DUFOUR : procuration à Henri- Victor TOURNIER, Mme Geneviève JAMMET, M Franck BALMIER.
Absent : M. Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY .
I/ ESPACES MULTISERVICES COL DU CORBIER : PRÊT (...)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2017

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 08 DECEMBRE 2017
Convocations du 28 NOVEMBRE 2017
Présents : Henri-Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, M Franck BALMIER, M. David LUCOTTE, M. Patrick POLLIEN, M Gilles ROMME, Mme Nicky WYE.
Excusés : M. Michel DUFOUR, Mme Geneviève JAMMET, M Claude ROSSET
Absent : M. Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY.
I / ETAT D’ASSIETTE DES COUPES DE BOIS POUR 2018 :
Monsieur le Maire donne lecture de la (...)