Mairie de Le Biot

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 31/01/2014 Convocations du 23/01/2014
Présents : TOURNIER Henri-Victor, Maire, PIGNIER Christian1er adjoint, Dominique VAN HAETSDAELE 2ème adjoint DALLA-LANA Jérôme, DUFOUR Michel , DUFOUR Michel, JAMMET Geneviève, ROSSET Alain. Excusés : DECORZENT Gilbert 3ème adjoint : procuration à Geneviève JAMMET FOSSIER Marcel : procuration à Dominique VAN HAETSDAELE WYE Nicole : procuration à Henri- Victor TOURNIER Secrétaire de séance : JAMMET Geneviève
I / (...)

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 10/03/2014 Convocations du 03/03/2014
Présents : TOURNIER Henri-Victor, Maire, PIGNIER Christian1er adjoint, Dominique VAN HAETSDAELE DALLA-LANA Jérôme, DUFOUR Michel , FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, ROSSET Alain, WYE Nicole Excusés : DECORZENT Gilbert : procuration à Alain ROSSET Secrétaire de séance : JAMMET Geneviève.
I/ VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES 4 TAXES DIRECTES Monsieur le maire indique au Conseil Municipal que les taux (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2014 Convocations du 07/05/2014
Présents : TOURNIER Henri-Victor, Maire, VERNAY Franck 1er adjoint , CASTELAIN Thomas 2ème adjoint, DALLA-LANA Jérôme, DUFOUR Michel, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David ; PIGNIER Christian ,WYE Nicole . Excusés : ROSSET Alain procuration à JAMMET Geneviève Secrétaire de séance : VERNAY Franck .
I/ PERSONNEL : RECONDUCTION DU CONTRAT DE MONSIEUR VULLIEZ ROBERT. (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13/06/2014 Convocations du 07/06/2014
L’an DEUX MILLE QUATORZE et le 13 JUIN 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de LE BIOT, dûment convoqué conformément aux articles L2121-10 à L2121-12 s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Henri- Victor TOURNIER, Maire. Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas,DALLA LANA (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2014 Convocations du 11 / 07 /2014
Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian , ROSSET Alain, Excusé : DALLA LANA Jérôme, Nicky WYE DUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor, secrétaire de séance : VERNAY Franck :
I / CONVENTION DE LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE A CONCLURE AVEC LA CAISSE D’EPARGNE RHONE ALPES : Monsieur le Maire (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13/08/2014 Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas,DALLA LANA Jérôme, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, ROSSET Alain, Excusé : PIGNIER Christian : procuration à JAMMET Geneviève, DUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor, WYE Nicky : procuration à Franck VERNAY. secrétaire de séance : PIGNIER Christian
I / MOTION DE SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCES – GEL DES DOTATIONS DE (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2014 Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, DALLA LANA Jérôme, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian , ROSSET Alain , Nicky WYE. Excusé : CASTELAIN Thomas procuration à Henri- Victor TOURNIER FOSSIER Marcel : procuration à VERNAY Franck DUFOUR Michel : procuration à WYE Nicky secrétaire de séance : VERNAY Franck
I / COL DU CORBIER Monsieur le Maire fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue le 20 (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2014 Convocations du 27 SEPTEMBRE 2014 Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, DALLA LANA Jérôme, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian Excusé : CASTELAIN Thomas procuration à Geneviève JAMMET WYE Nicky : Procuration à VERNAY Franck ROSSET Alain Absent : DUFOUR Michel
I / ECOLE FRANCOIS HUGO : AVANCEMENT DES TRAVAUX ET EMPRUNT COMPLEMENTAIRE * Par délibération du 13 Août 2014, la (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 31/12014 Convocation du 17/10/2014
Présents : TOURNIER Henri- Victor, ,CASTELAIN Thomas, FOSSIER Marcel, LUCOTTE David, PIGNIER Christian, Nicky WYE. Excusé : : VERNAY Franck : procuration à Nicky WYE ; JAMMET Geneviève procuration à Thomas CASTELAIN JDUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor. DALLA-LANA Jérôme. secrétaire de séance : Thomas CASTELAIN
Monsieur le Maire annonce la démission de Monsieur Alain ROSSET, pour des (...)

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2014 A 20 H00 EN MAIRIE DE LE BIOT
Convocations du 21 Novembre 2014
Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, CASTELAIN Thomas, DALLA LANA Jérôme, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, PIGNIER Christian, WYE Nicky . Excusé : LUCOTTE David Absent : DUFOUR Michel .
I / PROJET D’ ORGANISATION D’ UNE CELLULE D’ INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT CHABLAIS . ( CCHC)
Actuellement les (...)