Mairie de Le Biot

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ANNEE 2014

1 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/01/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 31/01/2014 Convocations du 23/01/2014
Présents : TOURNIER Henri-Victor, Maire, PIGNIER Christian1er adjoint, Dominique VAN HAETSDAELE 2ème adjoint DALLA-LANA Jérôme, DUFOUR Michel , DUFOUR Michel, JAMMET Geneviève, ROSSET Alain. Excusés : DECORZENT Gilbert 3ème adjoint : procuration à Geneviève JAMMET FOSSIER Marcel : procuration à Dominique VAN HAETSDAELE WYE Nicole : procuration à Henri- Victor TOURNIER Secrétaire de séance : JAMMET Geneviève
I / (...)

2 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 10/03/2014

COMPTE RENDU DE LA
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 10/03/2014
Convocations du 03/03/2014
Présents : TOURNIER Henri-Victor, Maire, PIGNIER Christian1er adjoint, Dominique VAN HAETSDAELE DALLA-LANA Jérôme, DUFOUR Michel , FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, ROSSET Alain, WYE Nicole
Excusés : DECORZENT Gilbert : procuration à Alain ROSSET
Secrétaire de séance : JAMMET Geneviève.
I/ VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES 4 TAXES DIRECTES
Monsieur le maire indique au Conseil Municipal que les taux (...)

3 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16/05/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2014 Convocations du 07/05/2014
Présents : TOURNIER Henri-Victor, Maire, VERNAY Franck 1er adjoint , CASTELAIN Thomas 2ème adjoint, DALLA-LANA Jérôme, DUFOUR Michel, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David ; PIGNIER Christian ,WYE Nicole . Excusés : ROSSET Alain procuration à JAMMET Geneviève Secrétaire de séance : VERNAY Franck .
I/ PERSONNEL : RECONDUCTION DU CONTRAT DE MONSIEUR VULLIEZ ROBERT. (...)

4 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13/06/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13/06/2014 Convocations du 07/06/2014
L’an DEUX MILLE QUATORZE et le 13 JUIN 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de LE BIOT, dûment convoqué conformément aux articles L2121-10 à L2121-12 s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Henri- Victor TOURNIER, Maire. Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas,DALLA LANA (...)

5 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18/06/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2014 Convocations du 11 / 07 /2014
Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian , ROSSET Alain, Excusé : DALLA LANA Jérôme, Nicky WYE DUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor, secrétaire de séance : VERNAY Franck :
I / CONVENTION DE LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE A CONCLURE AVEC LA CAISSE D’EPARGNE RHONE ALPES : Monsieur le Maire (...)

6 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13/08/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13/08/2014 Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas,DALLA LANA Jérôme, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, ROSSET Alain, Excusé : PIGNIER Christian : procuration à JAMMET Geneviève, DUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor, WYE Nicky : procuration à Franck VERNAY. secrétaire de séance : PIGNIER Christian
I / MOTION DE SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCES – GEL DES DOTATIONS DE (...)

7 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29/08/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2014 Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, DALLA LANA Jérôme, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian , ROSSET Alain , Nicky WYE. Excusé : CASTELAIN Thomas procuration à Henri- Victor TOURNIER FOSSIER Marcel : procuration à VERNAY Franck DUFOUR Michel : procuration à WYE Nicky secrétaire de séance : VERNAY Franck
I / COL DU CORBIER Monsieur le Maire fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue le 20 (...)

8 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3/10/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2014 Convocations du 27 SEPTEMBRE 2014 Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, DALLA LANA Jérôme, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian Excusé : CASTELAIN Thomas procuration à Geneviève JAMMET WYE Nicky : Procuration à VERNAY Franck ROSSET Alain Absent : DUFOUR Michel
I / ECOLE FRANCOIS HUGO : AVANCEMENT DES TRAVAUX ET EMPRUNT COMPLEMENTAIRE * Par délibération du 13 Août 2014, la (...)

9 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 31/10/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 31/12014 Convocation du 17/10/2014
Présents : TOURNIER Henri- Victor, ,CASTELAIN Thomas, FOSSIER Marcel, LUCOTTE David, PIGNIER Christian, Nicky WYE. Excusé : : VERNAY Franck : procuration à Nicky WYE ; JAMMET Geneviève procuration à Thomas CASTELAIN JDUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor. DALLA-LANA Jérôme. secrétaire de séance : Thomas CASTELAIN
Monsieur le Maire annonce la démission de Monsieur Alain ROSSET, pour des (...)

10 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2014

COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2014 A 20 H00 EN MAIRIE DE LE BIOT
Convocations du 21 Novembre 2014
Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, CASTELAIN Thomas, DALLA LANA Jérôme, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, PIGNIER Christian, WYE Nicky . Excusé : LUCOTTE David Absent : DUFOUR Michel .
I / PROJET D’ ORGANISATION D’ UNE CELLULE D’ INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT CHABLAIS . ( CCHC)
Actuellement les (...)