Mairie de Le Biot

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ANNEE 2015

1 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2015

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2015
Convocations du 21 JANVIER 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Thomas CASTELAIN 2ème adjoint, Michel DUFOUR, Geneviève JAMMET, David LUCOTTE, Nicky Wye Excusé : Christian PIGNIER ( procuration à Geneviève JAMMET) Jérôme DALLA LANA Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de délibérer sur deux (...)

2 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2015

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2015
Convocations du 21 FEVRIER 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Thomas CASTELAIN 2ème adjoint, Jérôme DALLA LANA, Marcel FOSSIER, Geneviève JAMMET, David LUCOTTE, Nicky WYE. Excusé : Christian PIGNIER ( procuration à Geneviève JAMMET) Michel DUFOUR, Secrétaire de séance : Franck VERNAY.
Assistaient également en tant que membre du Conseil d’Administration du CCAS : Mme (...)

3 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2015

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2015
Convocations du 16 AVRIL 2015.
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Thomas CASTELAIN 2ème adjoint, Jérôme DALLA LANA,Michel DUFOUR, Geneviève JAMMET, David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Nicky WYE. Excusé : Marcel FOSSIER : procuration à David LUCOTTE Secrétaire de séance : Christian PIGNIER
I / REVISION DU PLU / CHOIX DU CABINET D’URBANISTE :
Le Conseil Municipal a décidé de lancer une (...)

4 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2015 Convocations du 22 MAI 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Marcel FOSSIER, Geneviève JAMMET, David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Nicky WYE. Absents : Thomas CASTELAIN 2ème adjoint, Jérôme DALLA LANA, Michel DUFOUR Secrétaire de séance : Christian PIGNIER
I / CENTRE DE LOISIRS ETE 2015 : Le Centre de Loisir ouvrira ses portes pour la période du 06 Juillet au 14 Août 2014 dans les (...)

5 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2015

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juillet 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET, David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Nicky WYE. Excusés : Michel DUFOUR : procuration à Henri- Victor TOURNIER Marcel FOSSIER : procuration à Franck VERNAY Absents :,Jérôme DALLA LANA, Secrétaire de séance :Franck VERNAY
Monsieur VERNAY demande à ce que la réunion se déroule à huis clos. Monsieur le Maire demande (...)

6 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2015 Convocations du 21 Septembre 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER, Maire ; Franck VERNAY 1er Adjoint ; Jérôme DALLA LANA, Marcel Fossier, Geneviève JAMMET, David Lucotte ; Christian PIGNIER. Absents :Nicky WYE, Michel DUFOUR.
I / REPRISE DES DELIBERATIONS DU 17 JUILLET 2015 : A la date du 17 Juillet ; la démission de Monsieur CASTELAIN, 2ème Adjoint était parvenue en Mairie ; mais n’avait pas encore été (...)

7 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2015

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 06 NOVEMBRE 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET ( 2ème adjointe) ; Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Excusés : Marcel FOSSIER ; Nicky WYE ( procuration à Henri- Victor TOURNIER) Absents :Jérôme DALLA LANA Secrétaire de séance :Franck VERNAY
I / PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL : TRANSFERT DE LA COMPETENCE DOCUMENTS D’URBANISME A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU (...)

8 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2015

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015 Convocations du 08 Décembre 2015
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET ( 2ème adjointe) ; David LUCOTTE, Nicky WYE Excusés : Christian PIGNIER ( procuration à Geneviève JAMMET) ; Jérôme DALLA LANA (procuration à Franck VERNAY) Absents : Michel DUFOUR, Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
URBANISME
PLAN LOCAL D’URBANISME
REVISION n° 1 DU PLU
DEBAT SUR LE (...)