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7 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29/08/2014

  • Publié : 2 septembre 2014

COMPTE RENDU
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2014

Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck, DALLA LANA Jérôme, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian , ROSSET Alain , Nicky WYE.
Excusé : CASTELAIN Thomas procuration à Henri- Victor TOURNIER
FOSSIER Marcel : procuration à VERNAY Franck
DUFOUR Michel : procuration à WYE Nicky
secrétaire de séance : VERNAY Franck

I / COL DU CORBIER
Monsieur le Maire fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue le 20 Août 2014 avec les services du Conseil Général, concernant le plan de restructuration de la station de Drouzin le Mont.
A ce jour, toutes les dépenses réalisées aussi bien pour le domaine ludique, que pour l’Espace Multi -Service ont été présentées à la subvention (acquisition de l’ancien chalet des caisses de remontés mécaniques, construction du petit chalet d’accueil, du tunnel de rangement pour dameuses, travaux pour pistes VTT, honoraires d’architectes …).
Le plan de financement validé par le Conseil Général va jusqu’en 2016. Compte tenu du retard pris pour la construction de l’Espace Multi- Service (recours contre le permis de construire), et après discussion avec les services du Conseil Général, il sera possible de demander la prorogation des subventions.
D’autre part, une rallonge de 60 000 € sur le fonds départemental de développement des territoires nous a été accordée.
Un programme d’action est à l’étude pour 2015 ; qui sera conduit selon les capacités financières de la commune ( demande de devis pour patinoire artificielle, circuit VTT, sécurisation et aménagements retenue collinaire).

II/ TRAVAUX ECOLE FRANCOIS HUGO
L’ Ecole maternelle est terminée, comme cela avait été prévu.
Le Lot 9 : Chapes Carrelages a été attribué à l’entreprise BOUJON pour un montant de 6 391, 45 € HT
soit 7 669, 74 € TTC. Monsieur le Maire indique que des travaux de remplacement de faiënce et carrelages doivent être réalisés pour un coût de 600 € HT, soit 720 € TTC ; portant ainsi le montant du marché à 6 991,45 € HT soit 8 389,74 € TTC.
Le Lot 12 : Peintures a été attribué à l’entreprise PLANTAZ pour un montant de 19 940,00 € HT soit 23 928,00 € TTC.
Monsieur le Maire indique que des travaux de revêtements muraux doivent être réalisés pour un coût
de 1 717,38 € HT, soit 2 060,86 € TTC ; portant ainsi le montant du marché à 21 657, 38 € HT
soit 25 988, 86 € TTC.
Le Conseil Municipal accepte ces deux avenants.
Nous avons également obtenu une aide supplémentaire du département d’un montant de 25 000 € ce qui porte à 168 800 € le total des aides accordées par le Conseil Général sur ce projet.

III/ ASSAINISSEMENT
Les travaux de l’antenne Mairie + La Touvière ont été attribués à l’entreprise SOCCO pour un montant de
40 000 € HT.
Le secteur Mairie est terminé, début des travaux à La Touvière début Septembre.

IV/ RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les activités périscolaires mises en place pour la rentrée 2014 seront assurées par l’Association Biot Attitude qui organisera des cours de danse, de relaxation, des activités manuelles etc....
Le paiement des heures d’intervention des professeurs sera assuré par l’Association Biot Attitude, moyennant le versement d’une subvention d’équilibre par la commune de 700 € /trimestre.

V/ REVERSEMENT PAR LE SYANE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION D’ELECTRICITE.
Cette taxe communale sur les consommations finales d’électricité a été instaurée par la loi du 07 Décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité.
Le Maire expose les dispositions prévues à l’article L 5212-24 du CGCT qui permettent au SYANE , par délibération concordantes de son organe délibérant et du Conseil Municipal, de reverser à chaque commune une fraction de la taxe perçue sur son territoire. Le Conseil Municipal approuve le reversement par le SYANE, à la commune d’un fraction de la Taxe Communale sur les Consommations Finales d’ Electricité ( TCCFE) perçue sur le territoire de la Commune.

VI/ LIVRAISON DES REPAS DE CANTINE A L’ECOLE DE SEYTROUX
La commune de Seytroux nous a sollicité pour leur livrer les repas de la cantine, moyennant bien évidemment le paiement d’une participation.
Le Conseil Municipal,donne son accord de principe. Il faudra déterminer un prix au kilomètre qui comprend : le coût horaire de notre agent, le carburant , l’assurance, l’amortissement et l’entretien du véhicule.

VII / COMMEMORATION CENTENAIRE 1ère GUERRE MONDIALE
Plusieurs expositions et manifestations sont prévues en Novembre pour les 100 ans de la 1ère guerre mondiale, avec en particulier :
11 Novembre : 9 h 30 le Biot : Gerbe au monument aux morts
10 h 30 St Jean d’Aulps : Messe
11 h 30 : St Jean d’Aulps : Cérémonie Cantonale + défilé au Collège
12 Novembre : St Jean d’Aulps : Rassemblement des Collégiens ( 383 enfants représentant les 383 morts du canton pendant la guerre )
Concert du 27ème BCA en l’Eglise de LE BIOT.
13 Novembre : St Jean d’Aulps : Spectacle du 27 ème BCA : rétrospective de la 1ère guerre.
14 Novembre : Le Biot : Remise Fouragère ( jeunes recrues du 27è BCA)

Le programme définitif avec les horaires etc... sera bientôt finalisé.
Il sera communiqué et affiché en mairie.
Pour information : le Conseil Général versera une subvention de 1500 € pour les manifestations qui se tiendront au Biot.

VIII/ COMMISSIONS VACANTES
Par lettre recommandée, Mme JAMMET a démissionné des commissions dont elle était membres à savoir :
Bureau aide sociale , Associations , Ecole Primaire, Centre de Loisirs , Tourisme.
Un nouveau vote a donc lieu pour lui désigner un ( une ) successeur.
10 votants. Sont élus :
- Bureau Aide Sociale :
Jérôme DALLA LANA au 3ème tour : 8 voix
- Associations :
David LUCOTTE au 2ème tour : 6 voix
- Ecole Primaire :
Jérôme DALLA LANA au 3ème tour : 6 voix
- Centre de Loisirs :
Nicky WYE au 2ème tour : 8 voix
- Office de Tourisme
VERNAY Franck au 2ème tour : 6 voix.

La séance est levée à 23 heures .
Le Maire
Henri- Victor TOURNIER