Mairie de Le Biot

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ANNEE 2016

1 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2016

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2016
Convocations du 21 JANVIER 2016
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET ( 2ème adjointe) ; Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Nicky WYE. Absents:Jérôme DALLA LANA, Marcel FOSSIER . Secrétaire de séance :Franck VERNAY
I : Présentation de l’Office de Tourisme de la Vallée d’Aulps ( OTVA) par Messieurs Cyrille GALLAY(Président) et Pierre GILLET (Directeur). (...)

2 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DES 10 et 11 MARS 2016

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DES 10 ET 11 MARS 2016
Convocations du 03 MARS 2016
Le JEUDI 10 MARS 2016 :
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET ( 2ème adjointe) ; Jérôme DALLA LANA, Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Christian PIGNIER Absents : Marcel FOSSIER . Excusés : Michel DUFOUR : procuration à Franck VERNAY ; Nicky WYE : procuration à Henri Victor TOURNIER Secrétaire de séance :Franck VERNAY
I/ Reconduction (...)

3 -COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2016

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL Du 14 Avril 2016
Convocations du 07 avril 2016
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET (2ème adjointe), David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Absents :Marcel FOSSIER , Jérôme DALLA- LANA Excusés : Nicky WYE ( procuration à Henri- Victor TOURNIER Michel DUFOUR ( procuration à Franck VERNAY) Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I/ VOTE TAUX DES IMPOTS DIRECTS : Monsieur (...)

4 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2016

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL Du 20 MAI 2016
Convocations du 11 MAI 2016
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET (2ème adjointe), Jérôme DALLA- LANA, David LUCOTTE, Christian PIGNIER, Nicky WYE. Absents :Marcel FOSSIER , Excusés : Michel DUFOUR ( procuration à Henri- Victor TOURNIER ). Secrétaire de séance : Franck VERNAY
I / SERVICES TECHNIQUES : POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 2 èCLASSE : RECONDUCTION DU CONTRAT DE M (...)

5 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2016

_MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL Du 24 JUIN 2016
Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Geneviève JAMMET (2ème adjointe), Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Nicky WYE Excusés : Franck VERNAY 1er adjoint : procuration à Henri- Victor TOURNIER Marcel Fossier : procuration à David LUCOTTE Jérôme Dalla- LANA : procuration à Nicky WYE Secrétaire de séance : David Lucotte
I / TRAVAUX ECOLE FRANCOIS HUGO : REAMENAGEMENT DU (...)

6 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2016

MAIRIE DE LE BIOT COMPTE RENDU RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL Du 26 AOUT 2016
Convocations du 18 Août 2016 Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Franck VERNAY 1er adjoint, Geneviève JAMMET 2ème adjointe, David LUCOTTE, Nicky WYE. Absents : Michel DUFOUR, Jérôme DALLA- LANA , Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY Invité : Monsieur Alain GUIRAUD
+ I / DÉNOMINATION DES RUES+
Monsieur le Maire présente Monsieur Alain GUIRAUD, Adjoint au Maire d’Evian , qui a travaillé sur les mappes (...)

7 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2016

MAIRIE DE LE BIOT _______________________________________________________________________
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2016
Convocations du 01 OCTOBRE 2016
Présents : Monsieur Henri- Victor TOURNIER Maire ; M. Franck, VERNAY 1er adjoint, Mme Geneviève JAMMET 2è adjointe ; M Jérôme DALLA – LANA ; M. David. LUCOTTE Excusés : Mme Nicky WYE : procuration à Monsieur le Maire M. Michel DUFOUR : procuration à : Franck VERNAY Absent : Marcel (...)

8 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2016

MAIRIE DE LE BIOT - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2016 Convocations du 04 novembre 2016
Présents : Monsieur Henri- Victor TOURNIER Maire ; M. Franck VERNAY 1er adjoint, Mme Geneviève JAMMET 2è adjointe ; M Jérôme DALLA – LANA ; M. David LUCOTTE , Mme Nicky WYE Excusés : M. Michel DUFOUR Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY
+I / MODIFICATION n° 12 DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT CHABLAIS+
Monsieur le Maire rappelle aux (...)

9- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE 09 DÉCEMBRE 2016

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2016 Convocations du 01 DECEMBRE 2016
Présents : Monsieur Henri- Victor TOURNIER Maire ; M. Franck VERNAY 1er adjoint, Mme Geneviève JAMMET 2è adjointe ; M Jérôme DALLA – LANA ; M. Michel DUFOUR, M. David. LUCOTTE Excusés : Mme Nicky WYE (procuration à Henri- Victor TOURNIER) Absent : Marcel FOSSIER Secrétaire de séance : Franck VERNAY I / DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DES VOIES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS (...)