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5 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2016

  • Publié : 9 juillet 2016
  • Mis à jour : 12 août 2016

_MAIRIE DE LE BIOT
COMPTE RENDU
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL Du 24 JUIN 2016

Présents : Henri- Victor TOURNIER Maire, Geneviève JAMMET (2ème adjointe), Michel DUFOUR, David LUCOTTE, Nicky WYE
Excusés : Franck VERNAY 1er adjoint : procuration à Henri- Victor TOURNIER
Marcel Fossier : procuration à David LUCOTTE
Jérôme Dalla- LANA : procuration à Nicky WYE
Secrétaire de séance : David Lucotte

I / TRAVAUX ECOLE FRANCOIS HUGO : REAMENAGEMENT DU REFECTOIRE ET CREATION D’UN OFFICE
Dans le cadre de la réhabilitation de l’Ecole François Hugo plusieurs phases de travaux ont été réalisées avec le réaménagement du bâtiment de maternelle, la création de la quatrième classe et la salle de motricité. Le réaménagement de la cantine était également prévu et devient nécessaire compte tenu des effectifs : 88 enfants scolarisés et une soixantaine d’enfants inscrits à la cantine chaque jour obligeant à fonctionner en deux services : un service pour les petits à 12 h 00 ; un service pour les grands à 13 h 00. Ce système n’est pas satisfaisant, car il oblige les enfants soit à se presser, soit à attendre. C’est pourquoi il a été décidé, par délibération du 10 Mars 2016 de lancer une consultation pour la réalisation de travaux de réaménagement du réfectoire afin de ne faire plus qu’un seul service. Un avis d’appel public à la concurrence a été publié le 12 Mai 2016, avec date limite de remise des offres le 02 Juin à 12 h 00. Quatorze plis ont été déposés.
Suite à l’analyse des offres, les offres suivantes ont été retenues :
ENTREPRISE MONTANT HT
Lot 1 : Démolition-Gros Œuvre- Maçonnerie SAS BASSANI 25 020.40
Lot 2 : Menuiseries Extérieures - Vitrerie ISO MENUISERIE 8 586.00
Lot 3 : Menuiseries Intérieures Bois ISO MENUISERIE 5 422.00
Lot 4 : Cloisons Doublages Faux Plafonds BONDAZ SARL 6 766.50
Lot 5 : Chape – Carrelages – Faiences BOUJON CARRELAGES 5 192.50
Lot 6 : Sols souples CHABALAISIENNE DE REVETEMENTS 2 908.80
Lot 7 : Métallerie CMC CONSTRUCTIONS SOUDEES 15 580.00
Lot 8 : Peinture PLANTAZ 4 650.50
Lot 9 : Electricité LABEVIERE 10 666.18
Lot 10 : Plomberie- Sanitaires- Chauffage- VMC MOKRANI 14 574.00
TOTAL 99 366.88 € HT
Le Conseil Municipal approuve le choix des entreprises attributaires et autorise Monsieur le Maire à signer les marches. Les crédits budgétaires sont inscrits au compte 2313 opération 85 du budget principal exercice 2016.
II / CENTRE DE LOISIRS ETE 2016
Ouverture du centre de loisirs dans les locaux de l’Ecole (bâtiment maternelle) pour la période du 06 Juillet au 19 Août. La capacité d’accueil est de 8 enfants de 3 à 5 ans et de 12 enfants de 6 à 11 ans.
Diverses activités seront proposées dont des sorties (Lac de Montriond, Aquariaz, Poney ..)
25 Familles de diverses communes ont inscrit leurs enfants (Le Biot, St Jean d’Aulps, la Vernaz, Seytroux … ) .
Une participation est demandée aux communes de domicile au prorata des enfants accueillis.
Un bilan de l’été sera dressé fin Août.
III / PLAN LOCAL D’URBANISME
Réunion publique le lundi 27 juin 2016 à la salle des fêtes.
Le projet de PLU sera transmis aux divers services associés à la procédure (DDT, Chambres Consulaires, Conseil Départemental, Conseil Régional … ) qui disposent d’un délai de 3 mois pour rendre leur avis sur le projet de PLU.
Le projet de PLU sera ensuite arrêté puis soumis à enquête publique pendant 1 mois.
Le commissaire enquêteur dispose ensuite d’un mois pour faire son rapport.
Pour ce qui concerne le PLUI « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal »
Plusieurs réunions intitulées « Ateliers Du Territoire » se sont tenues fin mai début juin à la salle culturelle de la Vallée d’Aulps (au collège de St Jean d’Aulps), regroupant les élus des 15 communes de la CCHC.
Les thèmes étaient :
• Vivre en Haut Chablais : problématiques traitées : Habitat/ Santé / Trame Urbaine/ Mobilité/ Equipement
• Se ressourcer en Haut Chablais : Cadre de vie/ paysage/ environnement/ gestion de l’espace
• Travailler et innover en Haut Chablais : Tourisme/ Economie productive/ numérique.

IV/ PERSONNEL : Assistante Maternelle Remplaçante.
Notre ATSEM est actuellement remplacée par Mme JOSSE ep RENEVIER Nathalie jusqu’au 08 Juillet 2016. Pour la rentrée 2016, le Conseil Municipal décide de reconduire le contrat de Mme RENEVIER.
Livraison repas à la cantine de Seytroux : l’agent communal en charge de la Cantine du Biot a également livré les repas de la cantine de Seytroux pendant l’année scolaire 2015/2016 ; moyennant participation financière établie par convention.
Ce système donne satisfaction et Monsieur le Maire, propose de reconduire cette convention. le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire la convention de livraison des repas à la commune de Seytroux.

V/ REFLEXION SUR LA REPRISE DU RESEAU PRIVE D’ASSAINISSEMENT SUR LA ROUTE DES RASSES .
Le réseau d’assainissement situé sur la route des Rasses (chalets au bord de la route en direction du point d’apport volontaire déchets ) est un réseau privé que les propriétaires des chalets ont construit pour venir se brancher au regard situé à l’intersection de la route des Rasses et du chemin d’exploitation.
Une réflexion va s’engager sur l’opportunité de reprendre ces réseaux dans le domaine public et les propriétaires ont été contactés.

VI/ RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité de reconduire le contrat de ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes à compter du 18 Août 2016
Il lit la nouvelle proposition de la Caisse d’Epargne qui propose la mise à disposition d’une somme de 150 000 € pour une année.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend les décisions suivantes :
* Pour le financement de ses besoins ponctuels de trésorerie, la commune de LE BIOT décide de contracter auprès de la Caisse D’Epargne Rhône Alpes une ouverture de crédit dénommée ligne de trésorerie interactive d’un montant maximum de 150 000 €.
* La ligne de trésorerie interactive permet à l’emprunteur dans les conditions indiquées au contrat d’effectuer des demandes de versement de fonds tirages) et remboursements exclusivement par le canal internet (ou par télécopie en cas de dysfonctionnement du réseau internet).

VII / COL DU CORBIER : ESPACE MULTI SERVICES : MARCHES DE TRAVAUX
Monsieur le Maire rappelle que par délibération n°2016/ 42 du 14 Avril 2016 ; le Conseil Municipal a décidé d’organiser la consultation des entreprise pour les travaux de construction de l’Espace Multi services du Col du Corbier. Un Avis d’appel Public à la concurrence a donc été lancé le 19 Mai 2016 sur la plate forme « Marchés Publics » et dans le Journal Le Messager avec date limite de remise des offres le 15 Juin 2016 à 17 h 30. 37 plis ont été reçus. Suite à l’analyse des offres, les offres suivantes ont été retenues :
ENTREPRISE MONTANT HT MONTANT TTC
Lot 1 : Terrassement- VRD L.E.C 50 050, 00 60 060.00
Lot 2 : Démolition-Maçonnerie CETTOUR Roland 133 883.61 160 660.33
Lot 3 : Charpente- Couverture- Zinguerie- Ossature Bois LAUSENAZ 186 739.15 224 086.98
Lot 4 : Etanchéité FAVARIO 6 427.65 7 713.18
Lot 5 : Menuiseries Extérieures Bois VERGORI 38 109.00 45 730.80
Lot 6 : Menuiseries Intérieures Bois VERGORI 50 400.50 60 480.60
Lot 7 : Cloisons- Doublages -Faux Plafonds BONDAZ 52 822.60 63 387.12
Lot 8 : Chauffage- Plomberie- Sanitaires ALPES SAVOIE ENERGIE 87 699.01 105 238.81
Lot 9 : Ventilation SARL MEYER 30 703.70 36 844.44
Lot 10 : Electricité- Courants Faibles MUGNIER 55 325.37 66 390.44
Lot 11 : Carrelages – Faïences- Chapes CARREAUX EUROPEENS 42 280.26 50 736.31
Lot 12 : Revêtement de sols souples SOLS CONFORT 1 013.00 1215.60
Lot 13 : Serrurerie PERRIN 10 332.99 12 399.59
Lot 14 : Peinture Intérieure et Extérieure BONDAZ 32 710.68 39 252. 82
TOTAL 778 334.25
934 001.10

• Démolition partielle
Un permis de démolir a été déposé, à l’instruction.
Démolition prévue pour fin juillet.
• Subventions :
40 % de subvention a été accordé par le Conseil Départemental au titre du Plan tourisme,
10 % au titre du Fonds Départemental pour le développement des Territoires.
Un dossier de demande de subvention est actuellement en cours d’étude à la Région.
VIII/ DIVERS :
• Vide Grenier Juin 2016 : les élus déplorent que le traditionnel vide grenier de Juin ait été remplacé par le mot « Kermesse de l’Ecole ». Le vide grenier sera réintroduit en 2017.
• Hôtel Mon Rêve : Le projet communal consiste d’abord et avant tout dans la construction d’un programme de logements pour des familles et également pour y créer des petits appartements pour les personnes âgées. Ce projet sera conduit par des bailleurs sociaux.
• Pour ce qui concerne le bâtiment communal de la boulangerie qui est vieillissant, l’idée était simplement de construire un outil de travail neuf pour notre boulanger et il n’est absolument question du départ de M et Mme Tillier qui sont très appréciés par la population.
• Enfin dans le cadre du projet de PLU il est préconisé la réalisation d’un périmètre d’étude pour envisager l’aménagement du cœur du village depuis le parvis de l’Eglise jusqu’au champ de foire. Dans ce cadre un recensement des places de stationnement du centre village devra être effectué.
• Traitement de l’eau : Suite aux pluies qui ont duré plusieurs mois, les services techniques ont du javelliser l’eau des réservoirs pour éviter les contaminations. Il s’agit de mesures de prévention et il n’y a pas lieu de développer des polémiques à ce sujet.
• Noms de Rues : La Mairie réalise actuellement un travail sur le repérage et les noms de rues en collaboration avec les services de La Poste et Monsieur Alain Guiraud (qui a réalisé la mappe du Biot) qui nous prête son concours. Une liste de noms de rues devra ensuite être validée.
• Animations : 10 Juillet : retransmission de la finale de foot sous la Halle, avec écran. Organisée par la mairie et l’association Boxing Club de la Vallée d’Aulps.

L’ordre du jour est épuisé, séance levée à 23 h00.

Le Maire,
Henri- Victor TOURNIER