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5 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18/06/2014

  • Publié : 23 juillet 2014

COMPTE RENDU
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2014
Convocations du 11 / 07 /2014

Présents : TOURNIER Henri- Victor, VERNAY Franck ,CASTELAIN Thomas, FOSSIER Marcel, JAMMET Geneviève, LUCOTTE David, PIGNIER Christian , ROSSET Alain,
Excusé : DALLA LANA Jérôme, Nicky WYE
DUFOUR Michel : procuration à TOURNIER Henri- Victor,
secrétaire de séance : VERNAY Franck :

I / CONVENTION DE LIGNE DE TRESORERIE INTERACTIVE A CONCLURE AVEC LA CAISSE D’EPARGNE RHONE ALPES :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité de reconduire le contrat de ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes à compter du 27 Août 2014.
Il lit la nouvelle proposition de la Caisse d’ Epargne qui propose la mise à disposition d’une somme de 150 000 € pour une année . Ce procédé permet à la commune de pallier à un éventuel besoin de trésorerie dans l’attente du versement de subvention ou de l’encaissement de recettes comme la recette d’eau.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de ligne de trésorerie.

II / ECOLE FRANCOIS HUGO : TRAVAUX
Les entreprises ont été choisies pour la réalisation des travaux de rénovation et extension de l’ Ecole Primaire François Hugo.
Le Lot 7 : Menuiseries Intérieures ; a été attribué à l’entreprise ISO MENUISRIES pour un montant de
18 972,50 € HT, soit 22 767,00 € TTC.
Deux placards coulissants supplémentaires doivent être posés pour un coût de 1860 € HT , soit 2232 € TTC ; portant ainsi le montant du marché à 20 832,50 € HT soit 24 999 € TTC. Le Conseil Municipal approuve l’avenant n° 1 entre la Commune de LE BIOT et l’entreprise ISO MENUISRIE pour un montant de 1860 € HT soit 2232 € TTC et autorise Monsieur le Maire à le signer.
D’autre part, les entreprises se sont engagées sur leur capacité à travailler pendant les mois de Juillet Août afin de livrer le bâtiment de maternelle avant la rentrée des classes : c’est la contrainte qui a été fixée au cahier des charges pour tous les corps de métier
Toutefois, il nous faut peut- être anticiper d’éventuels retards de livraison ; aussi la Mairie a t’ elle réfléchi à une alternative qui consisterai à utiliser les locaux de les locaux de l’ancienne école ( salle de classe, salle de sieste et sanitaires).
Le parking clos pourrait servir de cour de récréation et l’entrée se ferait par la porte principale comme avant.
Le bâtiment est également occupé par le secrétariat de l’ ADMR, mais la configuration des lieux permet que les deux activités ( ADMR et Ecole) puisse se dérouler indépendamment l’une de l’autre.
Un rendez vous a été programmé avec la Madame la Présidente de l’ ADMR et l’Inspecteur d’Académie a été avisé.
Attention : il ne s’agit là que d’une solution alternative qui ne sera mise en oeuvre qu’en cas de retard pour la maternelle.

III/ ASSAINISSEMENT :
Travaux les Cottets / le Perry : l’antenne le Perry est terminée, les enrobés réalisés.
Antenne Mairie + antenne secondaire La Touvière ( Rosset) : une consultation a été réalisée : 2 offres ont été reçues, le marché est attribué à l’entreprise SOCCO pour un montant de 39 996, 00 € HT.

IV / FACTURATION DE L’EAU DANS LES COPROPRIETES
Le principe de la facturation de l’eau pour immeubles copropriétés est le suivant : un compteur à l’entrée de la Copropriété, une facture unique globale adressée au Syndic, qui se charge ensuite de la répartition et de la re-facturation aux propriétaires.
Ce principe est appliqué depuis de nombreuses années pour les copropriétés situées au Col du Corbier avec de gros compteurs collectifs.
Il convient aujourd’hui de l’appliquer aux autres copropriétés sur le territoire de la commune, pour lesquelles les propriétaires sont encore à ce jour facturés individuellement.
De nouveaux compteurs collectifs ont été installés entre le 01 Avril 2013 et le 31 Mars 2014, qui doivent faire l’objet d’une facturation sur le rôle d’eau 2014 qui s’étend sur la même période.
le Conseil Municipal fixe le tarif forfaitaire de location du compteur général à la somme de 6,93 € HT par appartement que multiplie le nombre d’ appartements.

V / LOCATION IMMEUBLE LE LYS MARTAGON A L’ADMR
La commune loue le rez de chaussée du bâtiment Lys Martagon à l’ ADMR DES DRANSES pour un montant de 1750 € par trimestre soit 7000 € par an.
Le premier étage est quant à lui occupé 3 fois par semaine par d’autres associations pour des cours de danse et de gymnastique.
Il n’y a qu’un compteur électrique au nom de l’ ADMR qui paie donc l’intégralité des factures.
Considérant que la pose de compteurs individuels est techniquement difficile à effectuer car le bâtiment est ancien, le Conseil Municipal décide : de fixer une indemnité mensuelle de 50 € à l’ ADMR en dédommagement.
Cette somme soit 600 € sera versée en fin d’année. Il est demandé à l’ADMR de faire un relevé mensuel du compteur afin de contrôler d’éventuels écarts ou anomalies.

VI/ ANIMATIONS COL CORBIER
Cet été : Des truites ont été mises dans le lac, l’Association Biot Attitude va organiser des après midi de pêche avec les enfants. Toute autre pêche non organisée par Biot Attitude est interdite.
Vendredi 15 Août : journée d’animation organisée par les associations avec démonstration de modèles réduits, buvette, restauration, soirée dansante animée par sky light et feux d’artifice.
Animations hiver 2014/2015 : les animations de l’hiver dernier seront reconduites : Pot d’accueil, chiens de traîneau, racquet’ arc, soirées au chalet, P ère Noël, soirée contes et soupe, journée cocktail nordique.
NB :
Dimanche 17 Août : Foire à Tout, Renseignements et réservations au 04 50 17 34 52 .
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 h 00.

Le MAIRE
HV TOURNIER